Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Free Pass CLUB DE FRANCE
FLORES Jean-Luc

Numéro de dépôt :
3874804
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
18/11/2021
Free Pass CLUB DE FRANCE de FLORES Jean-Luc

Présentation de la marque Free Pass CLUB DE FRANCE

Déposée le 18 novembre 2011 par FLORES Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Free Pass CLUB DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est FLORES Jean-Luc domicilié(e) 1104, Route d'Antibes, Le Clos Saint Martin - 06560 - VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLORES Jean-Luc domicilié(e) 1104, Route d'Antibes, Le Clos Saint Martin - 06560 - VALBONNE - France.

La marque Free Pass CLUB DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874804.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Free Pass CLUB DE FRANCE est expirée depuis le 18 novembre 2021.

FLORES Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : Match & Play


FLORES Jean-Luc - 1104, Route d'Antibes, Le Clos Saint Martin - 06560 - VALBONNE - France


FLORES Jean-Luc - 1104, Route d'Antibes, Le Clos Saint Martin - 06560 - VALBONNE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.